Demande irrecevable après publication - Marque en non vigueur

BELHARRA
DEVOUCOUX SELLIER S.A.S

Numéro de dépôt :
3382878
Date de dépôt :
22/09/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
BELHARRA de DEVOUCOUX SELLIER

Présentation de la marque BELHARRA

Déposée le 22 septembre 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DEVOUCOUX SELLIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BELHARRA »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DEVOUCOUX SELLIER domicilié(e) ROUTE DE CALAMARDIN,64210 BIDART - 64210 - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 724 824 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEVOUCOUX SELLIER S.A.S domicilié(e) ROUTE DE CALAMARDIN,64210 BIDART - 64210 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 03 05

DEVOUCOUX SELLIER a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative)


DEVOUCOUX SELLIER S.A.S - ROUTE DE CALAMARDIN,64210 BIDART - 64210 - France - SIREN 389724824


DEVOUCOUX SELLIER S.A.S - ROUTE DE CALAMARDIN,64210 BIDART - 64210 - France


Inscription le 24 avril 2007 - Irrecevable après publication de la demande n°452983 - Publication au BOPI 2007-04-24

Publication - Publication au BOPI 2005-44

Republication - Publication le 4 nov. 2005 au BOPI 2006-30

Encre pour peausserie. Produits pour la conservation du cuir ; crème pour le cuir. Produits vétérinaires.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.